Françoise Haegel

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Autre nom possible de la personne recherchée:

Françoise Brunner Françoise Haegel-Brunner Françoise Brunner-Haegel

De:	Françoise HAEGEL présidente de chambre honoraire à la cour d'appel de Colmar
Objet:	IV. - Le jury du concours Présidente
Groupe:	Jury du concours

JORFTEXT000049111933 (source JORF)

composition

09 Février 2024 09/02/2024

De:	Françoise HAEGEL présidente de chambre honoraire à la cour d'appel de Colmar
Objet:	Le jury du concours Présidente
Groupe:	Jury du concours

JORFTEXT000047087334 (source JORF)

composition

03 Février 2023 03/02/2023

De:	Françoise HAEGEL présidente de chambre honoraire à la cour d'appel de Colmar
Objet:	Le jury du concours Président
Groupe:	Jury du concours

JORFTEXT000045113905 (source JORF)

composition

03 Février 2022 03/02/2022

De:	Françoise HAEGEL magistrate honoraire à la cour d'appel de Colmar
Objet:	Le jury du concours Présidente
Groupe:	Jury du concours

JORFTEXT000043162614 (source JORF)

composition

20 Février 2021 20/02/2021

De:	Françoise HAEGEL
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 1er septembre 2019 présidente de chambre à la cour d'appel de COLMAR
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

a_sa_demande
cour_appel="Colmar"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite

JORFTEXT000038456930 (source JORF)

admission

10 Mai 2019 10/05/2019

De:	Haegel (Françoise, Claude, Fernande) présidente de chambre à la cour d'appel de Colmar ; 36 ans de services
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la justice Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000032891544 (source JORF)

nomination

14 Juillet 2016 14/07/2016

De:	Françoise HAEGEL présidente de chambre à la cour d'appel de Metz
Objet:	Cour d'appel de Colmar Présidents de chambre
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

cour_appel="Colmar"
magistrat="Président de chambre"

JORFTEXT000029136583 (source JORF)

nomination

26 Juin 2014 26/06/2014

De:	Françoise HAEGEL première vice-présidente au tribunal de grande instance de Colmar
Objet:	Cour d'appel de Metz Présidente de chambre
Groupe:	Cour d'appel de Metz

cour_appel="Metz"
magistrat="Président de chambre"

JORFTEXT000023247578 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2010 19/12/2010

De:	Haegel (Françoise, Claude, Fernande) première vice-présidente du tribunal de grande instance de Colmar ; 29 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne Justice Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000023037654 (source JORF)

nomination

14 Novembre 2010 14/11/2010

De:	Françoise HAEGEL première vice-présidente au tribunal de grande instance de Colmar, titulaire
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee

JUSC1010437A (source BOMJ)

nomination

20 Avril 2010 20/04/2010

De:	Françoise Haegel vice-présidente au tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:	Cour d'appel de Colmar Tribunal de grande instance de Colmar Première vice-présidente
Groupe:	Cour d'appel de Colmar Tribunal de grande instance de Colmar